Mentions Légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Nom et prénom de l’éditeur : Gavillet Sophie
Statut juridique : Auto-entrepreneuse
Adresse du siège social : 19 bis rue du Haut, 39150 Nanchez, France
Email : apads39150@gmail.com
Numéro SIRET : 841 260 474 00025
Numéro de TVA intra-communautaire : Non applicable – franchise de TVA

Directrice de la publication : Gavillet Sophie

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les informations suivantes sont communiquées au titre des obligations légales.

Hébergement du site

Le site est hébergé en France par :
Société : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France (azfrance.fr)
Téléphone : +33 9 72 10 10 07 (mediation-telecom.org)
Support email : support@ovh.com (service client)

Activité

Le site commercialise des produits artisanaux, notamment :
✔ Découpe laser et gravure sur bois
✔ Créations personnalisées en bois
✔ Produits créatifs découpés avec machine Cricut (outil de découpe automatisé pour loisirs créatifs et matériaux variés)

Les produits sont vendus à destination de clients particuliers et professionnels, en France et à l’international.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus (textes, images, vidéos, logos, icônes, etc.) présents sur le site est protégé par la législation sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.

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Conditions générales de vente (CGV)

Droit applicable et juridiction

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En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège social de l’éditeur (France), sauf dispositions contraires impératives.